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Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 11 mai 2016 - le 02/05/2016 17:22 par Mairie

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MM les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil Municipal :

Le mercredi 11 mai 2016 à 20 heures 30

Gignac, le 02/05/2016

Le Maire

ORDRE DU JOUR :

  1. Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : intervention du Capitaine de Corvette Laurent BOUQUIN ;

  1. Annulation et remplacement de la délibération n° 2014_113_12_042 relative à l'admission en non-valeur de produits irrécouvrables : exercice 2012 et 2013 ;

  1. Proposition de financement du crédit agricole Nord Midi-Pyrénées pour l'acquisition du logement de Lot Habitat sis au Multiple Rural ;

  1. Complément relatif au mode de règlement concernant la vente du local commercial dit "Multiple Rural" ;

  1. Validation des choix de la commission d'appel d'offres pour la réhabilitation du Moulin à vent de GIGNAC ;

  1. Convention entre la communauté de commune Causses et Vallée de la Dordogne (CAUVALDOR) et la commune de GIGNAC pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol ;

  1. Divers.

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