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Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 20 décembre 2017
- le 13/12/2017 12:48 par Mairie
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MM les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil Municipal :
Le mercredi 20 décembre 2017 à 20h30
Gignac, le 13/12/2017
Le Maire
ORDRE DU JOUR :
1- Recensement de la population 2018 : rémunération des agents recenseurs ;
2- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
3- Voirie d’intérêt communautaire : Procès-verbal de mise à disposition - Tableau de classement de la voirie ;
4- Reversement de la prestation de la Caisse d’Allocations Familiales relative au « Contrat Enfance Jeunesse » 2016 à l’Association Multi-Rencontres du Rionet ;
5- Divers