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Ordre du jour de la séance du CM du 10 janvier 2017
- le 03/01/2017 17:30 par Mairie
ORDRE DU JOUR :
1-Reversement de la prestation de service « Contrat Enfance Jeunesse » au titre de 2015 à l'association Multi-Rencontres du Rionet ;
2-Demande de financement émanant de l’école de Nadaillac pour réaliser un séjour découverte au bord de l’océan ;
3-Sinistre relatif aux dégâts des eaux à l’école en date du 04/10/2016 : Acceptation du remboursement de GROUPAMA et autorisation pour procéder à l’encaissement ;
4-Sinistre relatif au dommage électrique de l’onduleur en date du 17/12/2016 : Acceptation du remboursement de GROUPAMA et autorisation pour procéder à l’encaissement ;
5-Mise à disposition du local commercial « le plein pot » à la SNC BILLY représentée par M. MARTIAL William à partir du 17/01/2017 ;
6-Divers