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Curiosités architecturales

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Nouvelles

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :
Le jeudi 10 décembre 2020 à 20h30.
En raison de la situation sanitaire actuelle la séance aura lieu à huis clos.
Gignac, le 04/12/2020
Le Maire, Solange OURCIVAL


ORDRE DU JOUR :
1-Délibération n°1 :
Rénovation énergétique du bâtiment ECOLE/CANTINE et de 3 logements à l’étage - Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2021 (DETR) ;
2-Délibération n°2 :
Rénovation énergétique du bâtiment ECOLE/CANTINE - Demande de subvention au Département au titre du Fonds d’Aide pour les Solidarités Territoriales 2021 (FAST) ;
3-Délibération n°3 :
Rénovation énergétique de 3 logements à l’étage du bâtiment ECOLE/CANTINE - Demande de subvention au Département au titre du Fonds d’Aide pour les Solidarités Territoriales 2021 (FAST) ;
4-Délibération n°4 :
Rénovation énergétique du bâtiment ECOLE/CANTINE - Demande de subvention à la Région relative à l’installation d’une chaufferie biomasse ;
5-Délibération n°5 :
Désignation des représentants auprès du Syndicat Mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne (SMECMVD) à créer au 01 janvier 2021 par fusion des syndicats d’Eau de la Région de Martel, du Blagour, du Doux et de la Moyenne Vallée de la Dordogne ;
6-Délibération n°6 :
Terrain communal « Combe Nègre - Clou del Pech » : Approbation du projet d’aménagement de 5 lots à bâtir ;
7-Délibération n°7 :
Budget principal de la Commune : Décision modificative n°2/2020 -Vote de crédits supplémentaires sur le programme 92 - Achat matériel ;
8-Délibération n°8 :
Budget principal de la Commune : Décision modificative n°3/2020 -Vote de crédits supplémentaires sur le programme 147 - Acquisition le Zinc de la Quique ;
9-Délibération n°9 :
Compactage des prêts du Crédit Agricole : Décision modificative n°4/2020 ;
10-Délibération n°10 :
Participation de la Commune d’Estivals relative aux frais de scolarité et aux frais de transport scolaire ;
11-Délibération n°11 :
Suppression du budget des « Logements Locatifs Sociaux - GIGNAC » au 31/12/2020 ;
12-Divers.

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